Mentions légales

Édition

Directrice de la publication : Margot SEGAUX & Dylan DEBESSEL 
Coordonnées : SAS DEB EQUIPMENT

Informations légales

Société par actions simplifiée DEB Equipment au capital de 1.000 EUROS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de DIJON sous le numéro 948 974 206, et dont le siège social est au 24 rue la Verpillière, – 21270 HEUILLEY SUR SAONE– SIRET 94897420900017
Le site www.debequipment.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé :
13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.debequipment.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : contact@debequipment.fr

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société DEB EQUIPMENT. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.

Version au 24/01/2023